Conditions générales
de vente.

Le cadre de la collaboration

Stellar Pulse présente les prestations de Romain Guillaume Pomian-Bonnemaison, interlocuteur pour la rédaction, le référencement Google, la visibilité dans les réponses des assistants IA et le conseil en contenu. Ces prestations s’adressent aux besoins professionnels des entreprises.

Pour les missions réalisées via le dispositif d’egenanställning, une forme de portage salarial, le prestataire contractant et émetteur des factures est Invozio LV SIA, Cēsu iela 43–55, LV-1012 Rīga, Lettonie. L’identité du prestataire et les documents applicables sont précisés avant tout engagement.

Un devis gratuit avant toute mission

Le formulaire permet de présenter un projet et de demander un devis gratuit, sans engagement. Son envoi ne constitue ni une commande ni l’acceptation d’une prestation payante.

Le devis ou contrat définit les objectifs, les livrables, le calendrier, les échanges et ajustements inclus. La mission débute après accord écrit des parties concernées et validation du cadre contractuel par le prestataire.

Prix et règlement

Chaque proposition est chiffrée selon le volume de contenus, la technicité du sujet, les recherches nécessaires, les prestations demandées et le calendrier. Un devis détaillé précise le prix, sa devise, son traitement fiscal et sa durée de validité. Toute remise ou réduction convenue y est indiquée.

Les modalités de règlement, l’échéance, un éventuel acompte et les dispositions applicables en cas de retard sont communiqués dans les documents contractuels du prestataire avant acceptation. Le paiement s’effectue au bénéficiaire et selon les coordonnées figurant sur la facture correspondante.

Déroulement et modifications

Le client transmet le brief, les informations utiles et les éléments qu’il souhaite voir repris, puis participe aux validations prévues. Les délais sont convenus en fonction du périmètre et de la réception de ces éléments.

Les retours et corrections sont traités dans le cadre défini au devis. Toute extension de périmètre, demande supplémentaire, modification du calendrier ou annulation fait l’objet d’un échange écrit et, si nécessaire, d’un accord complémentaire avant exécution.

Référencement et visibilité

L’accompagnement porte sur la qualité, la clarté et la structuration des contenus. Les moteurs de recherche et assistants IA décident de l’indexation, du classement et des sources utilisées dans leurs réponses. Aucune position, citation, audience ou recette commerciale n’est garantie.

Droits d’utilisation et confidentialité

Les droits d’utilisation des livrables sont définis par écrit : contenus concernés, usages autorisés, supports, durée, territoire et éventuelle exclusivité. Une commande n’emporte pas, à elle seule, cession générale de tous les droits.

Les documents et informations transmis pour une mission sont utilisés pour sa préparation et son exécution. Une référence au client, à son logo ou à ses travaux n’est publiée qu’avec son accord. Le traitement des demandes adressées par ce site est expliqué dans la notice de confidentialité.

Documents applicables et contact

Les conditions particulières du devis ou contrat et les conditions du prestataire contractant sont transmises avant l’engagement. Cette page présente le cadre des demandes de devis ; elle ne remplace pas les documents contractuels de la mission et ne limite aucune protection légale impérative. La version publiée ici ne modifie pas rétroactivement un contrat déjà conclu.

Pour toute question ou réclamation : contact@stellarpulse.eu, +33 6 95 98 51 50. Localisation : Stockholm, Suède. Les parties recherchent une solution amiable, sans priver chacune des voies de recours qui lui sont ouvertes.